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1 possesseur antérieur
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2 possesseur
m- possesseur de bonne foi
- possesseur d'une créance
- possesseur évincé
- possesseur de mauvaise foi
- possesseur à titre précaire
- possesseur précaire
См. также в других словарях:
retour — [ r(ə)tur ] n. m. • retur XIIe; de retourner I ♦ Mouvement en arrière, déplacement vers le point de départ. 1 ♦ Le fait de repartir pour l endroit d où l on est venu. « les vaches, en attendant le retour à l étable, regardaient le soir » (F.… … Encyclopédie Universelle
PRESCRIPTION — Aux termes du Code civil, «la prescription est un moyen d’acquérir ou de se libérer par un certain laps de temps, et sous les conditions déterminées par la loi» (art. 2219). Souvent critiquée, cette définition a tout au moins le mérite d’indiquer … Encyclopédie Universelle
MAIN — La main, organe de préhension et récepteur sensitif important, est l’apanage des Primates et de l’homme. En vérité, la main humaine possède une signification particulière, car elle se trouve à l’extrémité du membre supérieur qui est libéré des… … Encyclopédie Universelle
avoir — 1. avoir [ avwar ] v. tr. <conjug. : 34> • aveir Xe; lat. habere I ♦ (Possession) 1 ♦ Être en possession, en jouissance de. ⇒ posséder. Avoir une maison. Elle a au moins vingt paires de chaussures. Garder, donner ce qu on a. Quelle voiture… … Encyclopédie Universelle
Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… … Wikipédia en Français
retourner — [ r(ə)turne ] v. <conjug. : 1> • XIIe « détourner »; returner 842; de re et tourner I ♦ V. tr. A ♦ 1 ♦ (1336) Tourner de manière que l une des extrémités ou l une des faces vienne à la place qu occupait précédemment l extrémité ou la face… … Encyclopédie Universelle
rendre — [ rɑ̃dr ] v. tr. <conjug. : 41> • Xe; lat. pop. °rendere, class. reddere, avec infl. de prendre I ♦ A ♦ Donner en retour (ce qu on a reçu ou pris, ou l équivalent). 1 ♦ Donner en retour (ce qui est dû). Rendre l argent qu on a emprunté (⇒… … Encyclopédie Universelle
Morphologie Du Tsez — Article principal : Tsez. Sommaire 1 Les noms 1.1 Le nombre 1.2 Les cas 1.2.1 Suffixes des cas syntaxiques … Wikipédia en Français
Morphologie du tsez — Article principal : Tsez. Sommaire 1 Les noms 1.1 Le nombre 1.2 Les cas 1.2.1 Suffixes des cas syntaxiques … Wikipédia en Français
Roumain — Română Parlée en Roumanie Moldavie … Wikipédia en Français
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français